Convention Metallurgie

20/02/2026

Convention collective nationale de la métallurgie

NAO (Négociations Annuelles Obligatoires)

2025

Procès verbal de désaccord sur les mesures salariales applicables au sein de la société Thales Services Numériques SAS au titre des Négociations Annuelles Obligatoires​​​​​​​

Procès verbal d’accord sur l’organisation du travail au sein de la societe Thales Services Numériques SAS au titre des Négociations Annuelles Obligatoires

2024

Procès verbal de désaccord sur les mesures salariales applicables au sein de la société Thales Services Numériques SAS au titre des Négociations Annuelles Obligatoires​​​​​​​

Procès verbal de désaccord sur l’organisation du travail au sein de la societe Thales Services Numériques SAS au titre des Négociations Annuelles Obligatoires

2023

Procès verbal de désaccord sur les mesures salariales applicables au sein de la société Thales Services Numériques SAS au titre des Négociations Annuelles Obligatoires​​​​​​​

Procès verbal de désaccord sur l’organisation du travail au sein de la societe Thales Services Numériques SAS au titre des Négociations Annuelles Obligatoires

Handicap

Accords Groupe

19/12/2024

Accord Groupe en faveur des Personnes en situation de handicap Années 2025-2026-2027

Interessement

Accords Groupe

21/06/2023

Accord Groupe sur l’interessement 2023-2024-2025

Participation

23/12/2004

Accord de participation des salariés aux résultats des sociétés du Groupe Thales Avenant n°1 Avenant n°2 Avenant n°3 Avenant n°4 Avenant n°5

Accords Groupe

Temps de travail

Accords Groupe

20/11/2023

Accord Groupe sur le temps et l’organisation du travail Brochure – Accord Groupe sur le temps et l’organisation du travail

Mobilités

Accords Groupe

25/11/2019

Accord relatif à la mobilité des salariés Avenant n°1

Accords TSN

24/03/2026

Accord relatif à l’accompagnement du developpement de la mobilité durable et à la réduction de l’empreinte carbone associée aux trajets du quotidien au sein de la société Thales Services Numériques SAS

Déplacements professionels

Accords Groupe

23/11/2021

Accord sur les déplacements professionnels

02/04/2024

Avenant n°2

Télétravail

Accords Groupe

17/12/2020

Accord relatif au télétravail Avenant n°1

PERECO

Accords Groupe

25/05/2021

Accord portant transformation du PERCO en plan d’épargne retraite collectif (PERECO) et règlement dudit PERECO Avenant n°2 Avenant n°3 Avenant n°4

Vous pouvez consulter le site Thadis sur les dispositions sociales, créé et régulièrement mis à jour par la CGT Thales.
Si vous n’avez pas votre réponse ou pas accès à l’intranet, adressez-nous un message : cgt.tsn@gmail.com